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인권의 실효성과 경찰수사의 효율성 간 조화 : 유럽인권협약 및 유럽인권재판소 결정례 분석을 중심으로 / 유주성 1

I. 들어가며 1

II. 유럽인권협약 체제 개관 3

III. 인권의 실효성 보장을 위한 경찰수사의 효율성 제한 7

IV. 인권의 실효성 확보를 위한 경찰수사의 효율성 촉구 15

V. 맺음말 20

참고문헌 23

[요약] 25

초록보기

Un Etat a l’obligation et la responsablilité de protéger son peuple de danger. Pour « la sécurité », on a besoin d’un ensemble de règles de fond et de procédure par lequel s’exprime traditionnellement le pourvoir coercitif de l’Etat, sa fonction répressive, le « monopole de la violence légitime » selon la formule de Max Weber. Mais, l’exigence de la valeur étatique est souvent considérée comme un contraire à « la liberté » qui est individuelle et de la dignité personnelle, et que le droit positif ne consacre que récemment. La dialetique entre liberté et sécurité est au coeur de la discussion qui s’instaure dans beaucoup de domaines étatiques. Surtout, il concerne ‘la police’ qui peut troubler la liberté individuelle. Surtout,'l'enquete de police', activité de police judiciaire, est dotée de divers pouvoirs coercitifs pour constater l’infraction, en ressembler les preuves et en rerchercher les auteurs. En effet, les officiers et les agents de police judiciaire peuvent priver la liberté d’un individu, perquisitionner le domicile privé, fouiller la voiture privée, et le plus gravement, restreindre l’intergrité physique. Ainsi, son activité porte atteinte aux ‘droits de l’homme’ qui sont les valeurs de « la liberté ». Si la dialectique opposante entre l’activité de la police judiciaire et les droits de l’homme est effectivement radicale dans les régimes à caratère autoritaire, où est proclamée la suprématie des droits de l’Etat sur ceux de l’individu, cette opposition apparaît bien moindre dans une société de ‘la démocratie’. Mais, dans la sociétédémocratique où nous vivons, l’activité de la police judiciaire doit viser à contribuer à la protection de tous les droits de l’homme. La police est tenue de protéger desdroit à l’intégrité physique, en prévenant la commission d’infractions qui menacent ou violent ces droits et en livrant les auteurs de telles infractions à la justice. Elle est également tenue de maintenir l’ordre social démocratique sur laquelle les individus peuvent exercer leurs droits et libertés. Par contre, ayant un grand souci pour la sécurité, les Etats démocratiques réclament de plus en plus que leur police n’accomplisse sa mission que de façon plus efficace, en permettant parfois à la police judiciaire d’intervenir dans la vie de son peuple, même de manière arbitraire ou abusive ou disproportionnelle. Mais, il ne faut pas oublier ce que l’activité de la police judiciaire risque de porter atteinte gravement aux droits de l’homme qu’elle a la charge de préserver, par les moyens adaptés pour mener à bien sa mission. Donc,Il est très important que les systèmes démocratiques veillent au respect d’équilibre entre les deux exigences opposables : ‘l’effectivité’ des droits de l’homme et ‘l’efficacité’ de l’enquête de police. Dans cet article, on la verra notamment au regard de la Convention et la Cour européennes des droits de l’homme qui, en tant que garantie juridique et juridictionnelle de l’Europe démocratique, montrent leur volonté de concilier les deux exigences en contrôlant a posteori les actes de police jduciaire d’un Etat partie.

권호기사

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기사명 저자명 페이지 원문 목차
개정 형사소송법상 검경관계의 특수문제 : 특히 내사와 피의자 호송(인치)에서의 검경관계 손동권 pp.3-24

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소송이념구현의 관점에서 피의자신문조서의 증거능력인정과정상 제 문제 이찬엽 pp.25-49

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인권의 실효성과 경찰수사의 효율성 간 조화 : 유럽인권협약 및 유럽인권재판소 결정례 분석을 중심으로 유주성 pp.51-76

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전자문서의 문서성과 형법상 범죄성립 김혜경 pp.77-104

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내사의 개념과 법적 쟁점에 관한 연구 : 형사소송법상 "강제수사" 및 검찰사건사무규칙상 "수사사건"을 중심으로 오상지 pp.105-144

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영국 경찰의 소년 다이버전 정책에 관한 연구 조윤오 pp.145-176

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유럽 주요 국가의 자원경찰제도에 관한 연구 : 영국, 프랑스, 독일 사례를 중심으로 김영식 pp.177-197

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경찰의 IDS 운영 실태와 위치추적권에 대한 고찰 최응렬, 임유석 pp.199-225

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국제평화활동과 취약국가 국제개발에서의 경찰의 역할에 관한 연구 황규진, 강선 pp.227-258

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음주운전죄 형량의 영향요인 유형화 및 영향정도 분석을 통한 음주운전 억제에 관한 연구 정철우, 권기병 pp.259-276

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여성경찰관의 직업윤리의식 결정요인 분석 신문희, 이영민 pp.277-301

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통일과도기 대북치안요원의 규모와 확보방안 연구 이송호 pp.303-334

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북한체제 내폭 가능성과 주변국 반응-러시아의 경우와 그 정치적 함의 이지수 pp.335-360

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참고문헌 (29건) : 자료제공( 네이버학술정보 )

참고문헌 목록에 대한 테이블로 번호, 참고문헌, 국회도서관 소장유무로 구성되어 있습니다.
번호 참고문헌 국회도서관 소장유무
1 L'tude sur les principes de la protection des droits de l'homme dans les enqutes policires au regard de la Convention europenne des droits de l'homme 소장
2 유럽인권협약의 법적 분석 : 개론적 접근 소장
3 유럽 인권협약상 신체의 자유와 안전의 권리에 관한 연구 소장
4 Articles : Study on the Constitutional Fundamental Rights of Victims of Crime 소장
5 아시아 지역인권협약 체결가능성과 한국의 역할 소장
6 Die Versammlungsfreiheit und ihre Grenzen im Rahmen der EMRK - vor allem im Licht der Rechtsprechung des EGMR - 소장
7 Gerad Marcou, “La Cour europeenne des droits de l'homme”, 영남법학 제25호, 2007년. 미소장
8 Frederic Sudre, Droit europeen et international des droits de l'homme, PUF, 2011. 미소장
9 Jean Pradel, Procedure penale, Cujas, 2002. 미소장
10 Jean Pradel et Geert Corstens, Droit penal europeen, Dalloz, 1999. 미소장
11 YOO Ju-Sung, La conciliation entre l'effectivite des droits de l'homme et l'efficacite de l'enquete de police, Memoire Univ-Paris X, 2007. 미소장
12 R. De Gouttes, 《Droit penal et droits de l'homme》, R.S.C.D.P.C. n°1, 2000. 미소장
13 유럽인권재판소 판결(CEDH), Irlande c/Royame-Uni, 18.Janvier.1978. 미소장
14 유럽인권재판소 판결(CEDH), Brogan c/Royaume-Uni, 29 Novembre 1988. 미소장
15 유럽인권재판소판례(CEDH), Soering c/ Royaume-Uni, 7 Juillet 1989. 미소장
16 유럽인권재판소 판결(CEDH), Kruslin et Huving c/ France, 24.avr.1990. 미소장
17 유럽인권재판소 판결(CEDH), Tomasi c/France, 27 aout 1992. 미소장
18 유럽인권재판소 판결(CEDH), Imbrioscia c/Suisse,, 24 Novembre 1993. 미소장
19 유럽인권재판소 판결(CEDH), Mac Cann c/Royaume-Uni, 27 Septembre 1995. 미소장
20 유럽인권재판소 판결(CEDH), Ribitshe c/ Autriche, le 4 decembre 1995. 미소장
21 유럽인권재판소 판결(CEDH) John Murray c/ Royaume-Uni, 8 Fevrier 1996. 미소장
22 유럽인권재판소 판결(CEDH), Amuur c/France, 25 juin 1996. 미소장
23 유럽인권재판소 판결(CEDH), Gulec c/Turquie, 20 Juillet 1998. 미소장
24 유럽인권재판소 판례(CEDH), Lambert c/France, 24 aout 1998. 미소장
25 유럽인권재판소 판례(CEDH), Osman c/ Royaume-Uni, 28 Octobre 1998. 미소장
26 유럽인권재판소 판결(CEDH) Ozgur Gundem c/ Turquie, 16 Mars 2000. 미소장
27 유럽인권위원회 보고서(Rapport de la Commission), Grece 사례, 5. nov, 1969. 미소장
28 유럽인권위원회 보고서(Rapport de la Commission), Hewitt et Harman c/ Royaume-Uni, le 9 mai 1989,. 미소장
29 www.echr.coe.int (유럽인권재판소 공식홈페이지) 미소장

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