OUVERTURES Comprendre le cerveau pour mieux construire le droit Philippe Pédrot Professeur de droit à l’Université de Toulon (CERC) Co-fondateur du groupe de recherche Limites et Frontières INTS Incidences des Nouvelles Technologies sur la Société Interview sur le web symbiotique Joël de Rosnay Biologiste, prospectiviste et écrivain Docteur ès Sciences, Conseiller honoraire du Président d’Universcience (Cité des Sciences et de l’Industrie de la Villette et Palais de la Découverte) et Président de Biotics International Interview sur l’interface psychologie cognitive et neurosciences Anne-Sophie Dubarry PhD, Ingénieure de Recherche CNRS, Aix-Marseille Université Laboratoire Parole et Langage Le cerveau droit dans ses bottes Catherine Puigelier Professeur à l’Université Paris VIII Membre du Laboratoire de droit social de l’Université Paris-Panthéon-Assas. PREMIÈRE PARTIE NEURODROIT La neurojustice, des réalités aux fantasmes Peggy Larrieu Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Aix-Marseille Universit La volonté contractuelle remise en perspective par le fonctionnement des réseaux neuronaux Céline Mangin Docteur en droit Responsable de projets européens et déléguée adjointe à la protection des données à l’ADSN Neurosciences et vérité judiciaire Laura Pignatel Docteur en droit Maître de conférences à Aix-Marseille Université Les droits fondamentaux à l’ère des neurosciences Marina Teller Professeure à l’Université Côte d’Azur CNRS, GREDEG, UMR 7321, France Directrice de la Chaire 3IA Droit Économique et I.A Legal regulation of personal information security in China in the big data era: From the perspective of Criminal Law Zhang Yunhui PhD candidate of China University of Political Science and Law Interview sur la protection des personnes vulnérables et le cerveau Entretien avec Stéphane Valory Avocat au barreau de Paris, Docteur en droit Chargé d’enseignement à Aix-Marseille Université Vice-président d’honneur de l’AFDD Droits de l’homme et santé mentale. La reconnaissance tardive des patients comme sujets de droit Karine Bérard Docteur en droit de la santé Directrice d’un établissement de santé mentale.. Le sens de l’irresponsabilité pénale de la personne dépourvue de discernement en droit français Jacques Leroy Agrégé des Facultés de droit Professeur émérite de l’Université d’Orléans DEUXIÈME PARTIE CERVEAUX ALGORITHMÉS ARTICLES GÉNÉRAUX Regard juridique sur les algorithmes Jacques Mestre Agrégé des Facultés de droit Président de l’Association Française des Docteurs en Droit Proposition de règlement du 21 avril 2021. Une intelligence artificielle en quête d’humanité Samir Merabet Agrégé des Facultés de droit, Université des Antilles Cerveaux, intelligence artificielle et cyberisques Olivier de Maison Rouge Avocat Docteur en droit Intelligence artificielle et artifices de l’intelligence sous les régimes de propriété intellectuelle dans les pays de l’OAPI Patrick Juvet Lowé Gnintedem Agrégé des Facultés de droit, Université de Dschang Ulrich Lenz Assonna Sokeng Doctorant en droit privé, Université de Dschang Libres propos sur l’impérialisme des nouvelles technologies et ses répercussions sur les cerveaux humains et sur le «corps du droit» L’illustration par la crise de la Covid-19 Laure Merland Maître de conférences à Aix-Marseille Université CONSOMMATION Le consommateur confronté à la customisation des produits par l’IA Fast fashion personnalisée et product as a service (PAAS) Jacques Larrieu Professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole-CDA JUSTICE La mise à disposition des décisions de justice et son incidence sur la mission juridictionnelle du juge Marie-Daphné Perrin Docteur en droit Professeur associé à l’Université d’Orléans La recherche en science des données chez Predictice Laura Delmas Linguiste computationnelle Predictice Éloïse Haddad Mimoun Docteur en droit Rédactrice en chef du blog Predictice FINANCES L’intelligence artificielle, le machine learning et le deep learning. Les défis de leur utilisation dans la détection de la fraude Denisa Banulescu-Radu Maître de conférences en économie Laboratoire d’Économie d’Orléans Université d’Orléans La réglementation des «robo-advisors». Quelques considérations sur le droit de la surveillance à la lumière des derniers développements législatifs suisses Vaïk Müller Docteur en droit Avocat.. RESPONSABILITÉ L’assurance des voitures intelligentes, de l’assurance d’un humain à l’assurance d’un robot Marie-Julie Loyer-Lemercier Maître de conférences en droit privé Membre du Themis-UM (EA 4333) et de l’Institut du risque et de l’assurance (IRA) Université du Mans L’imputation de la responsabilité délictuelle à l’épreuve des interfaces cerveau-machine Gaël Burroni Doctorant chargé d’enseignements en droit privé Membre du Conseil académique Université Côte d’Azur – GREDEG CNRS UMR 7321 IMMEUBLES L’actualité des objets connectés au sein de l’immeuble Vincent de Bonnafos Docteur en droit Collaborateur senior, DL Corporate & Regulatory, Monaco Le jumeau numérique. Un cerveau pluriel pour l’immeuble en quête de repères juridiques David Richard Avocat au barreau de Paris Docteur en droit PLATEFORMES NUMÉRIQUES Plateformes numériques et cerveau. Entre puissance des plateformes et (im)puissance du droit Walid Chaiehloudj Agrégé des facultés de droit Professeur à l’Université de Perpignan Chercheur associé au Gredeg-Credeco, Université Côte d’Azu TROISIÈME PARTIE CERVEAUX PLURIELS Quelques réflexions très libres sur le cerveau des sociétés commerciales Jacques Mestre Président de l’AFDD Sandie Lacroix-de Sousa Maître de conférences HDR à l’Université d’Orléans Administrateur de l’AFDD Réflexions croisées. Fiscalité et centres de décision Olivier Debat Professeur des universités, Université Toulouse 1 Capitole, IDETCOM (EA785) Éric Debat Architecte DPLG, chercheur associé, Université Toulouse 1 Capitole, IDETCOM (EA785) Brèves réflexions sur le cerveau des personnes morales et l’intelligence artificielle depuis un point de vue japonais Mai Ishikawa Associate Professor, Tohoku University Les TIC, un stimulus de performance dans l’expression du droit de vote aux assemblées générales des sociétés Monique Aimée Mouthieu épouse Njandeu Agrégée des Facultés de droit Professeur à l’Université de Yaoundé II-Cameroun L’œuvre à plusieurs auteurs : les méandres du cerveau pluriel Dariusz Piatek Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace
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