Liste des abréviations 17
Liste des partis politiques belges 21
Introduction générale 23
Frédéric Bouhon et Min Reuchamps
Première partie
La démocratie représentative en Belgique 31
Chapitre 1. Le concept de démocratie représentative :
de Sieyès à la Constitution belge de 1831 33
Hugues Dumont
Introduction - Les avis du Conseil d'État
sur la démocratie représentative : une invitation
à remonter aux sources... 33
I. La fausse théorie de l'incompatibilité
entre la souveraineté nationale et la souveraineté
populaire 38
II. L'indispensable retour à Sieyès pour comprendre
les concepts de représentation et de nation 43
III. L'héritage de Sieyès dans la conception du régime
représentatif adopté par le Congrès national 51
IV. Les particularités de la nation belge dans le régime
représentatif adopté par le Congrès national 56
Conclusion en forme de relecture
de l'article 42 de la Constitution 63
Bibliographie sélective 68
LES SYSTÈMES ÉLECTORAUX DE LA BELGIQUE
Chapitre 2. Histoire du système électoral belge 71
Vincent Dujardin et Maïté Singelyn
I. Bicaméralisme et cens 73
II. Vers le suffrage universel 78
III. Le suffrage universel pur et simple...
pour les hommes 81
IV. Le droit de vote pour toutes les femmes 84
V. Réformes de l'État et élections européennes 85
VI. Les nouveaux défis 90
Bibliographie sélective 93
Chapitre 3. Évolution des résultats électoraux
et systèmes partisans de 1830 à nos jours 95
Geoffroy Matagne et Pierre Verjans
Introduction 95
I. Évolution du comportement électoral
de 1848 à 2019 98
II. Catholiques, socialistes et libéraux :
trois « familles » politiques sur deux clivages 104
III. Le clivage Centre-Périphérie : pôles identitaires
et dynamiques partisanes 113
IV. Le clivage Marché-Terroir et l'apparition
des partis écologistes 117
V. Évolution des systèmes partisans et participation
gouvernementale 119
Conclusion : volatilité électorale et distanciement
doctrinal 122
Bibliographie sélective 123
Chapitre 4. Le cadre institutionnel des élections
dans la Belgique actuelle, à la lumière du principe
de représentation 125
Jan Velaers
I. Les assemblées élues au niveau fédéral, fédéré
et local 126
II. Élection, représentation et territorialité 139
Conclusion 152
Bibliographie sélective 153
Deuxième partie
Les acteurs des élections 155
Chapitre 5. Les conditions d'électorat 157
Xavier Miny et Sofia Vandenbosch
I. La nationalité 158
II. L'âge 167
III. Le domicile 172
IV. La jouissance des droits civils et politiques 180
En guise de conclusion 188
Bibliographie sélective 190
Annexe 193
Chapitre 6. Les conditions d'éligibilité 197
Nicolas Banneuxf et Alix Emoux
I. Position du problème et identification
des normes applicables 197
II. Inéligibilité et incompatibilité 200
III. La nationalité 201
IV. La jouissance des droits civils et politiques 203
V. L'âge 209
VI. Le domicile 209
VII. L'expression linguistique 211
VIII. Le moment auquel les conditions d'éligibilité
s'apprécient 212
Bibliographie sélective 213
Annexe 215
Chapitre 7. La confection des listes de candidates et
candidats : règles juridiques et pratiques politiques 221
Frédéric Bouhon, Jérémy Dodeigne et Audrey Vandeleene
I. La réglementation juridique 222
II. Les processus de sélection et le profil
des candidats 231
Conclusions 244
Bibliographie sélective 246
Chapitre 8. Émergence et disparition des partis 249
Émilie van Haute
I. La genèse des partis politiques : une approche
socio-historique classique 249
II. L'analyse génétique appliquée au cas belge :
explication de l'émergence des partis et de
la structuration du système partisan en Belgique 252
Conclusion 263
Bibliographie sélective 264
Chapitre 9. Groupements liberticides et pluralisme
politique 267
Jérôme Jamin, Jérôme Nossent et Benjamin Biard
I. Le racisme, la xénophobie et l'antisémitisme 268
II. Les délits de presse à caractère raciste 272
III. Le négationnisme 276
IV. L'interdiction des partis d'extrême droite 282
Conclusion 289
Bibliographie sélective 291
Troisième partie
La campagne électorale 293
Chapitre 10. Le financement des campagnes électorales 295
Marc Verdussen
I. Un financement modalisé 299
II. Un financement conditionné 303
Conclusion 315
Bibliographie sélective 316
Chapitre 11. L'accès aux médias (anciens et nouveaux)
pendant la campagne électorale 319
Quentin Van Enis
I. Réflexions liminaires 320
II. Le cadre international 324
III. Le cadre national 337
En guise de conclusion 352
Bibliographie sélective 354
Chapitre 12. Campagne et dépenses électorales 355
Axel Humbert-Labeaumaz, Jehan Bottin et Min Reuchamps
I. Le moment des campagnes électorales 356
II. Les dépenses électorales en 2019 358
III. Les dépenses des partis lors des élections
fédérales depuis 2007 363
IV. Les dépenses publicitaires sur Facebook 367
Conclusion 370
Bibliographie sélective 371
Chapitre 13. Sondages et élections 373
Ruth Dassonneville et Frédérick Bastien
I. Les sondages et les partis politiques 374
II. Les sondages et les médias 377
III. Les sondages et les citoyens 387
IV. La réglementation de la diffusion des sondages
électoraux 389
V Les sondages, une nécessité... 390
Bibliographie sélective 391
Quatrième partie
Le scrutin et ses modalités 393
Chapitre 14. La fréquence des élections 395
Frédéric Bouhon
I. L'organisation d'élections à des intervalles
raisonnables 396
II. La durée ordinaire de la législature 398
III. La durée extraordinaire de la législature 404
IV Synchronisation ou désynchronisation
des échéances électorales ? 408
Bibliographie sélective 414
Chapitre 15. Le vote 415
Jean-Thierry Debry
I. Le lieu du vote 419
II. Le moment du vote 424
III. Le matériel électoral 426
IV. Les acteurs 433
LARCIER-INTERSENTIA
En guise de conclusion 442
Bibliographie sélective 444
Chapitre 16. Le vote obligatoire 445
Min Reuchamps, Didier Caluwaerts et Frédéric Bouhon
I. L'introduction du vote obligatoire en Belgique 446
II. Le vote obligatoire en droit positif 453
III. Les conséquences politiques du vote obligatoire 458
En guise de conclusion 465
Bibliographie sélective 466
Chapitre 17. Le mode de scrutin : la représentation
proportionnelle 469
Koen Muylle
Introduction 469
I. Historique 470
II. Le droit positif 473
III. Les propositions de modification du mode
de scrutin 491
Bibliographie sélective 494
Chapitre 18. Apparentement et seuil électoral 497
Christoph Niessen, François Onclin et Min Reuchamps
I. Apparentement 498
II. Seuil électoral 506
Conclusions 513
Bibliographie sélective 514
Chapitre 19. La case de tête et son effet dévolutif 515
Anne-Emmanuelle Bourgaux, Thibault Gaudin et Jean-Benoit Pilet
I. Les systèmes proportionnels de listes en Europe
et leurs évolutions 516
II. Les règles présidant à la désignation des
candidats élus au sein des listes en Belgique 519
III. Usages et effets du vote de préférence
en Belgique 527
IV. Les débats politiques autour de l'effet dévolutif
de la case de tête 530
Conclusions 538
Bibliographie sélective 541
Annexe 542
Chapitre 20. Comprendre les dynamiques
des réformes électorales 543
Jean-Benoit Pilet
Introduction 543
I. Expliquer la dynamique des réformes électorales 545
II. Les réformes électorales en Belgique 553
Conclusion 561
Bibliographie sélective 562
Cinquième partie
Les questions post-électorales 563
Chapitre 21. Résultats des élections et formation
des exécutifs 565
Régis Dandoy
Introduction 565
I. Le gouvernement n'est pas élu 566
II. Règles institutionnelles 571
III. Les étapes de la formation du gouvernement 573
Conclusion 584
Bibliographie sélective 585
Chapitre 22. Le visage de l'État : un portrait des élus
depuis 1945 587
Nicolas Bouteca, Cari Devos, Herwig Reynaert, Tony Valcke
et Bram Wauters
Introduction 588
I. Les élites politiques nationales 589
II. Les élites politiques locales 601
Conclusion 618
Bibliographie sélective 619
Chapitre 23. Le contentieux post-électoral 621
Sébastien Van Drooghenbroeck, Marc Van der Hulsf
et Pieter Dirck G. Caboor
I. L'agonie du modèle « politique » : la vérification
des pouvoirs dans les assemblées parlementaires 622
II. L'accomplissement d'un modèle juridictionnel : le
contentieux électoral au niveau communal et provincial 636
Bibliographie sélective 645
LARCIER-INTERSENTIA
Chapitre 24. Les incompatibilités 649
Mathias El Berhoumi et Céline Romainville
I. Ratio legis des incompatibilités 653
II. Les règles de résolution des incompatibilités :
à géométrie variable 662
III. Le décumul à l'épreuve de la répartition
des compétences 669
IV. Des incompatibilités soumises à un contrôle
juridictionnel restreint 673
Conclusion 675
Bibliographie sélective 677
Chapitre 25. La suppléance 679
Geert Goedertier, Tom De Pelsmaeker, Pieter Dirck G. Caboor
et Hannelore Mussely
Introduction 679
I. Combler un mandat vacant : une perspective
historique 681
II. Arguments pour et contre les systèmes appliqués 684
III. Cas de fin anticipée du mandat 695
Conclusion 700
Bibliographie sélective 701
Conclusions générales 703
Jean-Claude Scholsem, avec la collaboration de Frédéric Bouhon
et de Min Reuchamps
Annexes 713
Annexe n° 1. Les dates des élections depuis 1830 715
Frédéric Bouhon
Introduction 715
I. Élection du congrès national 717
II. Élections législatives
(nationales, puis fédérales) 717
III. Élections communautaires et régionales 721
IV. Élections provinciales 722
V. Élections communales 723
VI. Élections européennes 724
Annexe n° 2. Les circonscriptions électorales
depuis 1830 725
Jérémy Dodeigne et Marc Binard
Introduction 725
Annexe n° 3. Les résultats électoraux depuis 1847 745
Jérémy Dodeigne et Hugues Renard
Introduction 745
I. Élections législatives - Chambre des représentants 748
II. Élections régionales et communautaires 770
III. Élections européennes 777
Annexe n° 4. Généalogie des partis politiques
en Belgique 783
Airo Hino
Introduction 783
Index 789
Notices biographiques 795
Table des matières 805